Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme de Trévol

PLU TREVOL - 2023

PLU TREVOL - Plan des servitudes d'utilité publique 2 - Modification simplifiée N°1 (819Ko) publié le 06/07/2024 à 11:14
PLU TREVOL - Plan des servitudes d'utilité publique 1- Modification simplifiée N°1 (1464Ko) publié le 06/07/2024 à 11:13
PLU TREVOL - Liste des servitudes d'utilité publique (4125Ko) publié le 06/07/2024 à 11:12
PLU TREVOL - Délibération 2024-39 (315Ko) publié le 06/07/2024 à 11:10
PLU TREVOL - Résumé non technique (2570Ko) publié le 28/11/2023 à 21:10
PLU TREVOL - Lutte contre l'ambroisie (526Ko) publié le 28/11/2023 à 21:10
PLU TREVOL - Mémoire des annexes sanitaires (580Ko) publié le 28/11/2023 à 21:10
PLU TREVOL - Plan des réseaux d'assainissement (3723Ko) publié le 28/11/2023 à 21:09
PLU TREVOL - Plan des réseaux d'eau potable (1481Ko) publié le 28/11/2023 à 21:09
PLU TREVOL - Classement sonore des voies (234Ko) publié le 28/11/2023 à 21:08
PLU TREVOL - Périmètres Délimités des Abords (24860Ko) publié le 28/11/2023 à 21:08
PLU TREVOL - Entités archéologiques (1214Ko) publié le 28/11/2023 à 21:07
PLU TREVOL - Infrastructures bruyantes (449Ko) publié le 28/11/2023 à 21:07
PLU TREVOL - Emplacements réservés (647Ko) publié le 28/11/2023 à 21:05
PLU TREVOL - Réglement écrit (1437Ko) publié le 28/11/2023 à 21:05
PLU TREVOL - Orientations d'Aménagements et de Programmation (1886Ko) publié le 28/11/2023 à 21:03
PLU TREVOL - Zonage Agricole (93384Ko) publié le 28/11/2023 à 21:03
PLU TREVOL - Zonage Bourg / Prescriptions (110463Ko) publié le 28/11/2023 à 21:02
PLU TREVOL - Zonage Commune / Prescriptions (137253Ko) publié le 28/11/2023 à 21:01
PLU TREVOL - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (1825Ko) publié le 28/11/2023 à 21:00
PLU TREVOL - Justification des choix (9938Ko) publié le 28/11/2023 à 20:59
PLU TREVOL - Diagnostic territorial (9737Ko) publié le 28/11/2023 à 20:58
PLU TREVOL - Nomenclature des pièces (31Ko) publié le 28/11/2023 à 20:57

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